L’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) vient de publier son dernier recueil sur les programmes OEA dans le monde.
Que nous apprend-t’il ? Quels en sont les points remarquables ?
L’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) vient de publier son dernier recueil sur les programmes OEA dans le monde.
Que nous apprend-t’il ? Quels en sont les points remarquables ?
Alors que la perspective d’un hard Brexit se fait de plus en plus probable, avec ou sans délai supplémentaire, les entreprises sont en train de massivement comprendre que cette fois, ça y est, il va bien falloir reparler douane à la frontière avec notre amie Albion, perfide peut-être, partenaire économique plus sûrement.
Et depuis la montée en puissance du nouveau Code de l’Union (CDU 2016), qui dit douane dit OEA, Opérateur Économique Agréé. Ce statut hybride, fonctionnant à 3 énergies, la qualité, la sûreté et la réglementation douanière, prend tout son sens dans les échanges logistiques entre la Grande Bretagne et le vieux continent.
Le nouveau CDU (Codes des Douanes de l’Union), entré en vigueur le 1er mai 2016, a confirmé les avantages « douaniers » déjà accordés aux Opérateurs Economiques Agréés. Parmi ces avantages, l’un des plus décisifs concerne l’allègement du nombre de contrôles physiques et documentaires.
L’Administration des Douanes a tenu à repréciser dans quel contexte était accordés ces avantages, en particulier lorsqu’un Importateur ou Exportateur fait appel à un Représentant en Douane (cas qui constitue, rappelons-le, la pratique de dédouanement largement majoritaire en France).
La sécurisation des recrutements est devenu un enjeu majeur pour les entreprises, quel que soit le secteur d’activité, industrie, commerce, logistique, transport ou encore service aux entreprises.
Rares sont les normes qui s’intéressent à ce problème. Ainsi, une entreprise certifiée ISO 9001, ISO 14001 ou encore OHSAS 18001 ou ISO 22000, ne dispose pas de prérequis normatifs relatifs aux vérifications à l’embauche ou encore à la fiabilité des personnels en matière de sûreté.
Une rumeur persistante sur les réseaux sociaux laisse entrevoir l’imminence du tournage d’un film avec Dany Boon et Benoît Poelvoorde et qui s’intitulera « Tout à déclarer ». Comédie contemporaine par excellence, ce nouveau blockbuster se voudrait la suite de « Rien à déclarer » qui, lui, mettait en scène la triste fin des bureaux frontières en 1993 dans le Nord de la France. Les quinquagénaires et plus qui gravitaient à l’époque autour du noble métier du dédouanement s’en souviennent avec amertume.
Les premiers effets du nouveau Code des Douanes de l’Union sur les exigences de la certification OEA ont pu être perçues par plusieurs clients KILEAN, dans le cadre de leur candidature initiale ou du suivi de leur certificat OEA, rebaptisé par le CDU « Autorisation OEA ».
Il ne faut pas y voir une révolution, nous parlerons plutôt d’une évolution ciblée sur des thématiques précises, qu’il convient d’appréhender aux plus vite, pour les entreprises qui visent à court ou moyen terme l’obtention ou le maintien du précieux sésame Opérateur Économique Agréé.