L’OMD (Organisation Mondiale des Douanes) vient de publier son dernier recueil sur les programmes OEA dans le monde. Que nous apprend-t’il ? Quels en sont les points remarquables ?
La sécurisation des recrutements est devenu un enjeu majeur pour les entreprises, quel que soit le secteur d’activité, industrie, commerce, logistique, transport ou encore service aux entreprises. Rares sont les normes qui s’intéressent à ce problème. Ainsi, une entreprise certifiée ISO 9001, ISO 14001 ou encore OHSAS 18001 ou ISO 22000, ne dispose pas de […]
Christian Eckert, Secrétaire d’État au budget auprès du Ministre des finances et des comptes publics, a présenté le mardi 22 septembre un plan en 40 mesures dédié à l’accompagnement des entreprises à l’international. Les entreprises possédant le certificat d’opérateur économique agréé vont bénéficier de nouvelles facilitations.
Après de longues négociations, l’Union Européenne et la Chine ont finalement signé le 16 Mai un accord de reconnaissance mutuelle pour les Opérateurs Economiques Agréés. Il s’agit d’un accord historique, l’Union européenne devenant ainsi le premier partenaire commercial à signer un tel accord avec la Chine. Comme nous l’avions évoqué précédemment cet accord a été […]
L’administration des douanes a atteint fin 2013 la barre des 1 000 certifiés OEA, respectant ainsi l’objectif fixé en Janvier 2012 par le ministère du budget. Elle a profité d’une journée consacrée au label de certification OEA le 16 Janvier dernier à Bercy pour présenter le 1 000e Opérateur Economique Agrée. L’heureux élu est l’entreprise […]
La publication au Journal Officiel de l’Union Européenne le 10 Octobre dernier du règlement 952/2013, établissant le Code des Douanes de l’Union (CDU), a révélé son contenu définitif. Ce nouveau code abroge le Code des douanes de 1992 et devrait entrer en application dans les Etats membres le 1er Juin 2016 (sauf certaines dispositions entrées […]