Actualités douanières

La Covid-19 n’a pas encore révélé tous ses effets. Une étude récente de l’assureur TT Club et de l’institut britannique BSI (British Standards Institution) fait le bilan des marchandises les plus ciblées par les voleurs de fret en 2020. Une année atypique car certains produits sont devenus des cibles de choix : masques de protection,  […]

Alors que la perspective d’un hard Brexit se fait de plus en plus probable, avec ou sans délai supplémentaire, les entreprises sont en train de massivement comprendre que cette fois, ça y est, il va bien falloir reparler douane à la frontière avec notre amie Albion, perfide peut-être, partenaire économique plus sûrement. Et depuis la […]

Le nouveau Code des Douanes de l’Union va entrer en vigueur le 1er mai 2016. Déjà, dirons-certains, n’oublions pas qu’il est en vigueur depuis le mois d’octobre 2013, même si les textes d’applications sont encore très frais ou parfois même dans les cartons. Alors, pas de panique, mais un peu de d’attention serait quand même […]

Monsieur le Premier Ministre, L’attentat de Saint-Quentin-Fallavier constitue une première à double titre, d’une part dans son scénario macabre mais aussi parce qu’il vise pour la première fois un site industriel que l’on pourrait qualifier de presque banal. Les mesures annoncées en réaction par le Chef de l’Etat ce vendredi après-midi, à savoir la mise […]

La publication au Journal Officiel de l’Union Européenne le 10 Octobre dernier du règlement 952/2013, établissant le Code des Douanes de l’Union (CDU), a révélé son contenu définitif. Ce nouveau code abroge le Code des douanes de 1992 et devrait entrer en application dans les Etats membres le 1er Juin 2016 (sauf certaines dispositions entrées […]

Alors que les négociations se poursuivent entre les autorités européennes et chinoises concernant la reconnaissance mutuelle de leurs programmes d’opérateur économique agréé , nous avons voulu en savoir davantage sur le statut OEA chinois.