L’Organisation Mondiale des Douanes a publié l’édition 2014 du « Recueil sur les OEA ». Depuis notre article relatif à l’édition 2012 , les programmes d’Opérateurs Economiques Agrées ont prospéré et ont séduit de nouveaux membres. De nouveaux pays ont rejoint « le club des OEA » et plusieurs accords de reconnaissance mutuelle ont été signés.

Programme OEA dans le monde

Cela nous offre l’occasion de faire un point sur l’évolution des programmes OEA par région du monde :

  • – En Amérique latine, deux nouveaux pays ont mis en place un programme OEA : le Panama en octobre 2013 et l’Uruguay en mars 2014.
  • – En Afrique, de nombreux pays travaillent activement pour la mise en place d’un statut OEA notamment à travers des collaborations régionales. L’Ouganda a instauré les phases pilote en certifiant 10 entreprises et a lancé son programme OEA en Juin 2014.
  • – Sur la zone Asie-Pacifique, le Bouthan, Brunei, Darussalam, le Cambodge, Macao, les Maldives et la Mongolie élaborent actuellement des programmes OEA.
  • – Sur le continent européen, la Russie, le Belarus, le Kazakhstan, l’Azerbaïdjan, la Bosnie Herzégovine, l’Ukraine, la Moldavie et la Serbie travaillent à la mise en place d’un programme OEA. Le Montenegro a élaboré un programme OEA qu’il doit prochainement lancer, tandis que la Turquie a mis en place le sien en 2013.

L’OMD compte désormais 53 pays ayant validé un programme OEA, dont 27 pays pour lesquels ce programme est aujourd’hui fonctionnel :

  • – 2001 : Etats-Unis
  • – 2002 : Canada
  • – 2004 : Nouvelle Zélande
  • – 2005 : Jordanie
  • – 2006 : Argentine, Japon
  • – 2007 : Singapour
  • – 2008 : Chine, Union Européenne
  • – 2009 : Corée, Norvège
  • – 2010 : Guatemala, Kenya, Malaisie
  • – 2011 : Colombie, Costa Rica, Israël, Suisse, Andorre
  • – 2012 : Hong-Kong, Mexique, République dominicaine, Pérou, Inde
  • – 2013 : Thaïlande, Turquie
  • – 2014 : Ouganda

Les deux dernières années ont également été riches en Accords de Reconnaissance mutuelle. La reconnaissance mutuelle représente l’un des avantages les plus importants pour les entreprises qui souhaitent obtenir le statut d’OEA. 23 accords de reconnaissance mutuelle sont comptabilisés à ce jour.

L’Union européenne bénéficie de 6 accords de reconnaissance mutuelle signés avec ses partenaires commerciaux : la Norvège et la Suisse (depuis Juillet 2009), le Japon (depuis Juin 2010), Andorre (depuis Janvier 2011), les Etats-Unis (depuis Mai 2012) et le dernier en date, la Chine.


Article(s) sur le même sujet :


Mots clefs : chiffres Operateurs economique